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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BETRANCOURT
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STOP NULRETRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

STOP NULRETRE
BETRANCOURT SAS

Numéro de dépôt :
1436897
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2017
STOP NULRETRE de BETRANCOURT

Présentation de la marque STOP NULRETRE

Déposée le 24 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BETRANCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOP NULRETRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BETRANCOURT domicilié(e) 9 rue Marcel Paul,59113 SECLIN (dossier no 2373831) - 59113 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 201 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETRANCOURT domicilié(e) 9 rue Marcel Paul,59113 SECLIN (dossier no 2373831) - 59113 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STOP NULRETRE est expirée depuis le 24 novembre 2017.

BETRANCOURT a également déposé les autres marques suivantes : COTONPOLYSUPER , MAIK'LS , S Û R – X , LE PÉLERIN , MONCHAUX , LE BON PICARD , PIGEON VOYAGEUR , FIDELTISS , LE MOULIN DE WINS , ROBUSTISS


BETRANCOURT SAS - 9 rue Marcel Paul,59113 SECLIN (dossier no 2373831) - 59113 - France - SIREN 332201284


BETRANCOURT - 9 rue Marcel Paul,59113 SECLIN (dossier no 2373831) - 59113 - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2373831 - Publication au BOPI 2007-11-29

Renouvellement sans limitation n°2354108 - Publication au BOPI 2008-31

Renouvellement sans limitation n°2101577 - Publication au BOPI 1997-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 21 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°469062 - Publication au BOPI 2008-02-21

. Vêtements, chaussures, chapellerie.